Mentions
légales
Ce projet a été financé par le Gouvernement dans le cadre du plan de relance.
présentation du site
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des différents intervenants dans la réalisation, le suivi et la mise à jour du site sont précisés ci-après :
Propriétaire : Brigitte Couderc Jouzeau | Canal et auteur |Siret : 809 972 755 00015
Concepteur : Johana Larrousse – Graphiste Webdesigner
Responsables de publication : Brigitte Couderc Jouzeau
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Hégergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand | Capital de 100000 euros | Siret : 510 909 80700024
conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.brigitte-jouzeau.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.brigitte-jouzeau.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Brigitte Couderc Jouzeau, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.brigitte-jouzeau.fr est mis à jour par Brigitte Couderc Jouzeau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
descriptions des services fournis
Le site www.brigitte-jouzeau.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de canal et auteur de Brigitte Couderc Jouzeau.
Brigitte Couderc Jouzeau s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.brigitte-jouzeau.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.brigitte-jouzeau.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
propriété intellectuelle et contrefaçon
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litige et droit applicable
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